Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDAILLE CATALANE
MR CHAUMIN Patrick

Numéro de dépôt :
3085159
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2011

Présentation de la marque MEDAILLE CATALANE

Déposée le 26 février 2001 par monsieur CHAUMIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MEDAILLE CATALANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est monsieur CHAUMIN Patrick domicilié(e) 23 AV DU GENERAL DE GAULLE, 66500 CLARA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR CHAUMIN Patrick - France.

La marque MEDAILLE CATALANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDAILLE CATALANE est expirée depuis le 26 février 2011.

CHAUMIN Patrick a également déposé les autres marques suivantes : MEDAILLE CATALANE , COMMANDERIE “ Del LliBRE i ROSA ” DU LIVRE ET DE LA ROSE , CATLLOUNE


MR CHAUMIN Patrick - 23 AV DU GENERAL DE GAULLE, 66500 CLARA - France


MR CHAUMIN Patrick - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Médailles, médaillons (bijouterie), boite à allumettes en métaux précieux, pendentif, bagues (bijouterie), montres, monnaies, pendules (horlogerie), porte-clefs de fantaisie, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), cendriers pour fumeurs (métaux précieux) écrins en métaux précieux, fixe cravate, colliers (bijouterie), alliage de métaux précieux, articles de bijouterie, parures d'argent, objets d'art en métaux précieux, boîtes en métaux précieux, boucles d'oreilles, boutons de manchettes, bracelets de montres, broches (bijouterie) coffrets à bijoux (en métaux précieux), épingle de cravate, récipients pour la cuisine en métaux précieux, épingles (bijouterie), flacons en métaux précieux, joaillerie, orfèvrerie (a l'exception de la coutellerie des fourchettes et des cuillères), ornements de chapeaux (en métaux précieux) insigne en métaux précieux, parures (bijouterie), plateaux à usage domestique en métaux précieux, plats en métaux précieux, ronds de serviette, soucoupe en métaux précieux, tasses en métaux précieux, assiette en métaux précieux, vaisselles en métaux precieux, vases en métaux précieux. Rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, matières collantes adhésifs pour la papeterie ou le ménage, timbres a adresse, affiches, albums, almanach, aquarelles, objets d'art graves, objets d'art lithographies, autocollants (articles de papeterie) bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, dessous de chopes de bières, billets (tickets), blocs (papeterie) boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, modèles de broderie, articles de bureau (a l'exception des meubles) buvards, timbre a cacheter, cachets (sceaux), tampons pour cachet, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, carton, cartonnage, catalogues, chemises pour documents, cire a cacheter, coffrets pour la papeterie (articles de bureau), coupe papier, couvertures (papeterie), crayons, dessins, papier d'emballage enveloppes (papeterie), éphémérides, étiquettes non en tissu, faire part (papeterie), fanions en papier, feuilles (papeterie), fiches (papeterie) formulaires, fournitures scolaire, image, impressions, jeux de cartes, journaux, papier à lettre, linge de table en papier, livres, essuie mains en papiers, nappes en papier, napperons en papier, article de papeterie, coupe papier, articles de bureau, papier parchemin, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrées ou non, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, photographie, photogravures, plateaux pour ranger et compter la monnaie, presse papiers, prospectus, publications, réglés à dessiner, reliure, répertoire, revues périodiques, rubans de papiers, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sceaux (cachets) serre livres, serviette de table en papier, sous main, stylos, tampons encreurs, timbres (cachets) timbre poste, toile pour la peinture. Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, assiettes, non en métaux précieux, ballons en verre récipients, beurriers, boîtes en verre, bols, tire bouchons, bouteilles, carafes, casseroles, produits céramique pour le ménage, cruches, dessous de plats (ustenciles de table), faïence, flacons non en métaux précieux, seaux à glace, gourdes, gobelets non en métaux précieux, ouvre bouteille, vaporisateurs a parfum, plateaux a usage domestique non en métaux précieux, poteries, pots, sabliers, tasses non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vaporisateurs a parfum, verres récipients, verres à boire. Bérets, bonnets, casquettes, ceinture (habillement) chapeaux, chaussettes chemises, coiffes, coiffures (chepellerie), costumes, cravate, écharpes foulards, gants (habillement) tabliers (vêtements) tee-shirt, vestes, articles d'habillement, vêtement.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.